Jean-Yves Copin

Juriste, GH3 - formation, accompagnement, conseil

Numéro 619 - octobre 2022[Dossier]

réflexion

La gestion des ressources humaines en crise… en 1962

Relire les numéros de cette année-là est une leçon d’humilité : les établissements peinaient à recruter et débordaient d’imagination pour améliorer les conditions de travail. L’auteur de l’article précité n’est pas mentionné, mais il cite un certain collègue, Faucon, et ...

Numéro 619 - octobre 2022[Livres]

Lectures

Un homme sans titre Xavier Le Clerc  Il y a des textes qui s’imposent… Xavier Le Clerc cite Annie Ernaux. C’est une lapalissade pour quelqu’un de ma génération de dire qu’au moins un livre d’Annie Ernaux a changé sa vie. Pour moi, ils furent deux : L’Évènement et Passion ...

Numéro 618 - septembre 2022[Livres]

Rattrapage…

L’Engravement  « Personne ne vous connaît. Personne ne parle de vous. Quand vous quittez cette allée, quand vous rejoignez votre bus, quand vous remontez sur votre vélo, quand vos mains se retrouvent par-dessus le trottoir de la honte, plus personne ne vous reconnaît, vous n’existez ...

Numéro 617 - juin 2022[Livres]

Lectures d’été

Il fut un temps où la lecture m’était synonyme de contrainte scolaire ou universitaire. Il fallait lire pour avoir lu, c’était une fatale finalité, une corvée menée en souffrance pour paraître, pour faire croire en avoir déduit un quelconque enseignement sans en avoir perçu le ...

Numéro 613 - fĂ©vrier 2022[Livres]

De Dâr al-Gabal à Berlin en passant par l’Islande

Il faut admettre parfois n’avoir rien à dire. À l’heure de choisir trois livres, pour rendre un feuillet, aucun de ceux lus et publiés récemment ne m’inspirait la moindre ligne. Non qu’ils fussent mauvais, mais ils ne correspondaient pas à ces derniers jours de février. En remontant ...

Numéro 612 - janvier 2022[Livres]

Trois textes courts, sur l’air du temps

Dans ce patchwork littéraire, citons Mon individualisme de Natsumé Söseki, auteur japonais du début du xxe siècle. Les éditions Rivages éditent une de ses conférences, prononcée à l’école des Pairs en 1914. Pour celles et ceux, lassés des phrases rapides sur « la société ...

Numéro 609 - octobre 2021[DĂ©cryptage]

Protection sociale

Le reclassement pour raison de santé

Le reclassement pour raison de santé est désormais proposé en priorité dans l’administration d’origine ou à défaut dans une autre administration ou établissement public, et la procédure de reclassement, à défaut de demande par l’agent, peut être engagée par l’établissement. Le ...

Numéro 608 - septembre 2021[DĂ©cryptage]

juridique

Protection sociale

Dans ce que l’on nomme la « protection sociale du fonctionnaire », s’il est un sujet qui fait couler encore plus d’encre que les autres, c’est celui des accidents de service et des maladies professionnelles. Or, c’est probablement la thématique la plus complexe. Sans avoir la ...

Numéro 606 - mai 2021[Note de lecture]

Lecture

Le Serment

Thomas Lilti est réalisateur et médecin – ou médecin et réalisateur –, la dualité des métiers étant au cœur de son ouvrage. Ce ne sera pas lui faire injure de dire que son texte n’est pas une œuvre littéraire mais un témoignage personnel. Réalisateur, entre autres, du film ...

Numéro 606 - mai 2021[DĂ©cryptage]

ressources humaines

Personnel médical à l’hôpital

Trois textes récents dressent l’esquisse de ce qu’il faudra mettre en place les prochains mois : l’ordonnance n° 2021-291 du 17 mars 2021 relative aux groupements hospitaliers de territoire et à la médicalisation des décisions à l’hôpital ; l’ordonnance n° 2021-292 du 17 ...

Numéro 604 - mars 2021[Dossier]

lectures

Ă€ contre-courant

L’Établi Robert Linhart Il y a des livres que l’on regrette de ne pas avoir lus plus tôt, dans les couloirs d’un lycée ou un studio d’étudiant. L’Établi en fait partie. Publié en 1978, il retrace une année de la vie de l’auteur, militant intellectuel, qui réussit à être ...

Numéro 601 - dĂ©cembre 2020[DĂ©cryptage]

ressources humaines

Médecins étrangers à l’hôpital

Les nouvelles règles d’affectation de la PAE Le décret n°2020-672(6) du 3 juin 2020 précise les modalités d’affectation des candidats à l’autorisation d’exercice, lauréats des épreuves de vérification des connaissances pour la réalisation des parcours de consolidation des ...

Numéro 597 - juillet 2020[DĂ©cryptage]

commentaire

Loi de transformation de la fonction publique

Dans quelques jours, nous allons célébrer le premier anniversaire de la loi de transformation de la fonction publique. Pas au sens festif du terme, il n’y aura ni effusion ni joie. Nous serons, pour les plus chanceux, dans quelques lieux de villégiature hexagonaux à prendre du recul sur la ...

Numéro 594 - mars 2020[Dossier]

enquĂŞte

Sages-femmes : un statut hospitalier incomparable

Avant même de mener l’enquête dans les méandres de la réglementation et avant tout autre développement, il convient de rappeler que les sages-femmes sont indépendantes. L’article R. 4127-348 du code de la santé publique est sur ce point très clair :  « Le fait pour une ...

Numéro 594 - mars 2020[DĂ©cryptage]

ressources humaines

Et la loi créa… le contrat de projet

En ajoutant un nouveau cas de recours aux personnels contractuels dans la fonction publique hospitalière (FPH), la loi autorise, en quelque sorte, à « contractualiser » avec une personne identifiée pour des missions qui auraient jusqu’alors été réalisées dans le cadre du conseil ...

Numéro 589 - octobre 2019[Dossier]

transformation de la fonction publique

Fonction déontologue

Les réformes se succèdent et les fonctions nouvelles se multiplient mais, comme le précise la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP), « [la déontologie], source de légitimité, est un rempart face à la défiance grandissante des citoyens envers leurs institutions ...

Numéro 589 - octobre 2019[Dossier]

Loi de transformation de la fonction publique

Gestion des carrières et dialogue social

Une lecture rapide nous laisserait à penser que la fusion des instances est le centre de la réforme. Il n’en est rien. La fusion des comités techniques d'établissement (CTE) et des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) n’est qu’une réforme de ...

Numéro 589 - octobre 2019[Dossier]

entretien

Les grands chantiers RH

La loi de transformation de la fonction publique comporte de nombreuses modifications et un calendrier d’application s’écoulant sur quatre ans. Comment envisagez-vous, au sein de votre équipe et sur le territoire, la présentation de ces différentes mesures ? Après avoir été cinq ans ...

Numéro 584 - mars 2019[DĂ©cryptage]

projet de loi

Transformation de la fonction publique

Le dialogue social La fusion des instances, et bien plus encore… Les plus pressés pourront regretter que la fusion des instances représentatives du personnel n’entre en vigueur que lors du prochain renouvellement général, soit, dans les faits, une mise en place de la nouvelle instance en ...

Numéro 574 - mars 2018[Dossier]

RĂ©glementation

Le service de santé au travail dans la fonction publique hospitalière

Sans entrer dans le détail de l’ensemble des dispositions – chaque paragraphe pouvant justifier un article à lui seul –, les lignes qui suivent synthétisent les dispositions les plus significatives du code du travail concernant les services de santé au travail. Seront successivement ...

Numéro 572 - janvier 2018[Instances]

Gestion des contractuels

Les commissions consultatives paritaires

Une commission départementale aux compétences variées Une commission consultative paritaire (CCP) est instituée dans chaque département. Il existe cependant une dérogation avec la création d’une CCP pour les agents contractuels de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Par ...

Numéro 570 - novembre 2017[Dossier]

IGAS

Plaidoyer pour le développement d’une gestion des ressources humaines médicales

Ce rapport sur les « Risques psychosociaux des personnels médicaux en établissement de santé : recommandations pour une meilleure prise en charge », sollicité en février 2016 par Marisol Touraine, alors ministre des Affaires sociales et de la Santé, faisait suite au suicide d’un ...

Numéro 569 - octobre 2017[RĂ©flexion]

compétence

Déontologue à l’hôpital

La loi n° 2016-483 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires du 20 avril 2016 a souffert du calendrier législatif et réglementaire puisqu’elle a été publiée quelques mois seulement après la loi de modernisation de notre système de santé et au moment ...

Numéro 553 - fĂ©vrier 2016[Dossier]

Juridique

Demain, temps médical continu pour tous ?

Le temps médical est régi par les dispositions du code de la santé publique propres à chaque statut et par un arrêté du 30 avril 2003 (1). Un arrêté qui fait couler beaucoup d’encre depuis plusieurs années. Jusqu’alors, dans les établissements, le temps de travail des médecins ...

Numéro 531 - dĂ©cembre 2013[JuriSantĂ©]

Droit et santé

Élections professionnelles

La représentativité syndicale sera alors connue dans chaque établissement public de santé, dans chaque ministère, dans chaque collectivité territoriale. Surtout, la composition des trois conseils supérieur et du conseil commun sera renouvelée (1). Les élections professionnelles sont donc ...