Numéro 549 - octobre 2015[Graph]
Prix Graph
La gestion des lits au CHU de Nîmes
Le lit reste une ressource relativement abondante dans les établissements de santé français : avec 6,4 lits pour 1 000 habitants, la France se situe nettement au-dessus de la moyenne de l’Union européenne (5,3) (2). Optimiser la gestion des lits, c’est optimiser à la fois la ...
Numéro 549 - octobre 2015[Dossier]
Rapport Mecss
Tout au long des auditions de professionnels menées fin 2014-début 2015, les parlementaires Gisèle Biemouret et Pierre Morange ont voulu tirer les leçons du recours aux emprunts à risques, massivement contractés dans les années 2000, mais aussi rappeler que l’endettement rapide et à bas ...
Numéro 548 - septembre 2015[Dossier]
Analyse
Proposition d’une méthode de projection d’activité MCO raisonnée 2015-2030
Mise en garde : « L’habituel défaut de l’homme est de ne pas prévoir l’orage par beau temps. » Cette citation de Nicolas Machiavel rappelle que le beau temps du modèle social à la française est déjà fragilisé et que beaucoup d’énergie aura été déployée pour construire ...
Numéro 547 - juillet 2015[Expérience]
État des lieux
Suivi des indicateurs générations I et II
Le contrat de bon usage (CBU) est signé entre le directeur général de l’agence régionale de santé (ARS), le médecin-conseil régional du régime général de l’Assurance Maladie (AM) et le directeur de l’établissement de santé. Ce dernier s’engage ainsi à mettre en œuvre un ...
Numéro 543 - février 2015[Dossier]
Expérience
L’exemple du CH de Saint-Denis
Le CH de Saint-Denis est un hôpital de proximité (1) au sein d’un bassin de vie de 400 000 habitants. Son activité de soins, en forte augmentation, s’exerce dans un contexte spécifique du fait de la précarité du territoire, particulièrement défavorisé : la densité médicale ...
Numéro 538 - septembre 2014[Dossier]
Organisation
La personnalisation du travail au service de la clientèle
Le centre hospitalier François-Quesnay de Mantes-la-Jolie est un établissement généraliste de 604 lits et 105 places disposant d’une offre de soins complète (MCO, SSR, Ehpad/USLD, psychiatrie), implanté en grande couronne parisienne, à l’orée de la Normandie. Il dessert un bassin de ...
Numéro 538 - septembre 2014[Dossier]
Efficience
Vers les enjeux de qualité et de réformes gestionnaires des hôpitaux ?
La qualité de prise en charge et de soins des patients est une des préoccupations des réformes hospitalières de ces dernières décennies pour répondre aux attentes des professionnels des services sociaux et de santé. Mais la valeur ajoutée des réformes est aussi surtout recherchée dans la ...
Numéro 537 - juillet 2014[Séminaire EHESP-IDM]
Tarification
Faire évoluer celui de l’hôpital
Ce constat est somme toute paradoxal, car la T2A en tant qu’incitatif économique devait orienter les établissements dans leurs réorganisations, au niveau de la rationalisation des processus de soins. Si ce signal s’avère finalement assez détourné de son objectif initial, il montre les ...
Numéro 536 - mai 2014[Dossier]
Analyse
Un équilibre en stratégies mixtes
Créée en 2011, la CHT Pays provençal (CHTPP) est un ensemble hétérogène de quatre établissements couvrant une population de 600 000 personnes et s’étendant sur trois départements. Réalisant un peu moins de 40 % de l’activité de soin sur son territoire, l’objectif de la CHTPP ...
Numéro 533 - février 2014[Dossier]
Retour d’expérience
Révolution ou aboutissement de la T2A ?
Tout en s’inscrivant dans le processus de mise en œuvre de la T2A, la Fides représente une nouvelle modalité de valorisation de l’activité. La montée en charge de la T2A s’est en effet accompagnée d’une accélération de la périodicité des données transmises à l’Agence technique ...
Numéro 533 - février 2014[Dossier]
Réflexion
La juste contribution des membres aux charges de fonctionnement des GCS
Prenons position : la réponse à cette question n’est pas binaire et parions qu’il est possible de trouver une issue favorable à cette dernière en régime T2A. Des réflexions émergentes plaident pour la modélisation d’une coopération pensée sous l’angle de la valeur ajoutée des ...
Numéro 533 - février 2014[Dossier]
Analyse
Actualité et perspectives
Le contentieux des indus Des textes d’inégale valeur normative : l’exemple de la circulaire frontière Lorsque le contrôle – ce « mal nécessaire (1) » – porte sur les groupes homogènes de séjours (GHS) facturés en hospitalisation à temps partiel, les médecins-conseils font ...
Numéro 531 - décembre 2013[Dossier]
Bilan
Le rapport de la FHF
Pour la FHF, il n’existe plus de suivi institutionnel dédié à l’évaluation de la T2A, autrement que via certains rapports ponctuels, tels ceux de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la Sécurité sociale (MECSS) (1), de l’Inspection générale des ...
Numéro 529 - octobre 2013[Réflexion]
Organisation
Mais que vaut le progrès s’il n’est pas partagé par tous ? Rien. Pire, il est une menace et une injustice. Une menace réelle pour le pacte républicain. Une injustice pour tous ceux qui n’en bénéficient pas et ils sont plus nombreux aujourd’hui qu’il y a une ou deux décennies. ...
Numéro 529 - octobre 2013[Dossier]
Organisation
L’expérience du CHU de Toulouse
En France, la loi de financement de la Sécurité sociale de 2004 a introduit la tarification à l’activité (T2A) (1), rejoignant ainsi une majorité de pays européens qui, tout en appliquant des modèles variables, ont adopté le principe d’une allocation des ressources aux établissements ...
Numéro 529 - octobre 2013[Dossier]
Étude
Les hôpitaux d’instruction des armées (HIA) sont entrés en tarification à l’activité (T2A) en 2009, ce qui implique désormais une rémunération suivant l’activité réalisée. En outre, le Service de santé des armées (SSA) est confronté à la révision générale des politiques ...
Numéro 529 - octobre 2013[Dossier]
Zoom
Mise en place d’une démarche qualité et de prévention des risques Réduire les inégalités entre les usagés d’un système de santé à deux vitesses, à travers une offre de soins équitable et de même qualité, avec des exigences communes a l’ensemble des établissements de santé ...
Numéro 526 - mai 2013[Dossier]
Analyse
Élaborer un outil de régulation équitable
La France souhaite faire évoluer son système sanitaire et semble, dans sa réforme, emprunter à l’Angleterre son gate keeping, aux États-Unis sa tarification à l’activité (5) et au Canada sa démarche d’analyse des besoins pour établir des objectifs de soins (6). Ces deux derniers ...
Numéro 523 - février 2013[Séminaire EHESP-IDM]
Analyse
Dans le cadre de cette politique, la fusion a été un dispositif de régulation longtemps encouragé. Pour autant, ces opérations ont eu selon plusieurs observateurs, en particulier dans le secteur public, des résultats contrastés (2) et l’on en vient à interroger l’efficacité de la ...
Numéro 521 - décembre 2012[Événement]
Compte-rendu
Notre travail s’est intéressé aux mécanismes de financement des établissements de santé, et plus spécifiquement à la T2A. Celle-ci fait l’objet de jugements très divers, parfois très tranchés. Nous avons tout d’abord voulu comprendre son fonctionnement, puis évaluer ses effets en ...
Numéro 521 - décembre 2012[Événement]
Compte-rendu
La technostructure a « fétichisé » la T2A, car elle lui était utile pour forcer des décisions qu’elle ne réussissait pas à prendre seule. Il est aujourd’hui nécessaire de revoir sa pratique et ses modalités d’application, notamment pour couvrir plus fidèlement les missions de ...
Numéro 521 - décembre 2012[Dossier]
Réflexion
Les gains de productivité : réduction des durées de séjour Pour réduire les déficits de l’Assurance Maladie et des comptes sociaux, l’hôpital ne déroge pas aux objectifs de gains de productivité. En effet, la réduction des déficits ne peut être assurée seulement par des ...
Numéro 521 - décembre 2012[Dossier]
Prix Graph 2012
Si la comptabilité analytique a gagné en fiabilité avec le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI), elle a perdu de son utilité externe avec la tarification à l’activité (T2A). La prise de contrôle par l’État Le financement aux prix de journée, déjà ...
Numéro 520 - novembre 2012[Dossier]
Performance
Avec la mise en place de la réforme de la tarification à l’activité (T2A) (1), la valorisation de l’activité de soins par le codage des pathologies et des modes de prise en charge dans le programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI) devient un véritable enjeu ...
Numéro 519 - octobre 2012[JuriSanté]
Droit et santé
Qu’en est-il des coopérations à ce jour ? Certes, elles se multiplient, mais le bilan est plutôt contrasté. Car l’heure est aux comptes et force est de constater qu’il est souvent difficile d’évaluer et d’apprécier leur impact réel et, en particulier, leur impact financier. ...
