La communauté hospitalière dispose maintenant d’un éventail juridique particulièrement fourni : la loi HPST a incontestablement renforcé les dispositions légales et réglementaires permettant le rapprochement de tous les acteurs de santé, institutionnels et libéraux, sanitaires et ...
Gestions Hospitalières
Numéro 504 - mars 2011[point de vue]
Loi HPST
La mutualisation des plateaux techniques
Le contexte général La loi portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) du 21 juillet 2009 intervient dans un contexte législatif « mille-feuille » peu digeste, face à une adversité certaine(1), un environnement économique mondial en ...
Numéro 504 - mars 2011[dossier]
Recherche clinique hospitalière
La nécessaire mutation
La recherche en santé se décline schématiquement en trois grands cadres – clinique, cognitif et translationnel – de plus en plus intriqués (figure 1) : la recherche clinique, menée par des médecins, a pour objet et finalité l’être humain, sain ou malade, dans tous les domaines ...
Numéro 504 - mars 2011[dossier]
Stratégie
Aviesan : pour les sciences de la vie et de la santé
Les sciences de la vie et de la santé sont devenues un enjeu stratégique pour de nombreux pays développés (USA, Grande-Bretagne, Allemagne, etc.). En France, la recherche sur les sciences du vivant est le premier secteur de la recherche publique en termes de priorité et de ressources. Mais si ...
Numéro 504 - mars 2011[dossier]
Financement des activités de recherche
Soutenir la dynamique hospitalo-universitaire des CHU et des pôles d’activité
Un financement pluriel et évolutif La réforme du financement des établissements publics de santé, mise en œuvre progressivement à partir de 2004 repose, depuis le 1er janvier 2008, sur un financement des activités médecine/chirurgie/obstétrique (MCO) à 100 % sous tarif, complétée par ...
Numéro 504 - mars 2011[dossier]
Recherche biomédicale et en santé
La place des établissements de santé
L’enjeu, concernant les CHU, est triple. Il est d’abord un enjeu de santé : celui de la poursuite du progrès médical et de l’accès de l’ensemble des malades à l’innovation diagnostique et thérapeutique. Il est aussi socio-économique : en s’associant aux collectivités ...
Numéro 504 - mars 2011[dossier]
Comités de protection des personnes
Des organismes de contrôle et d’assistance à la recherche clinique
La recherche clinique est une partie importante de la recherche médicale, longtemps négligée par les médecins. Les types de recherche sont nombreux. Il peut s’agir d’investigations à visée purement cognitive : comprendre des mécanismes physiologiques, déterminer des grandeurs de ...
Numéro 504 - mars 2011[dossier]
Recherche biomédicale
La responsabilité des acteurs
Les acteurs de la recherche Outre la personne qui se prête à un essai clinique, que nous n’envisagerons pas ici, le code de la santé publique dénombre trois acteurs de la recherche : le promoteur, l’investigateur et l’intervenant. Le promoteur Le promoteur est la personne physique (un ...
Numéro 504 - mars 2011[JuriSanté]
La gestion du personnel non médical à l’hôpital
Les réformes passent, le management émerge, mais le statut demeure
Le statut évolue sans cesse mais il demeure Les multiples réformes et l’utilisation dans la sphère publique de termes venus du secteur privé ne doivent pas faire oublier que les fonctionnaires sont dans une situation légale et réglementaire. La formation initiale des managers dans la ...
Numéro 503 - février 2011[JuriSanté]
Le règlement intérieur de l’hôpital après HPST
De nature managériale et à caractère urgent
Bien sûr, le règlement intérieur des établissements publics de santé existait avant la loi HPST. Visé notamment aux articles R. 1112-77 et 78 du code de la santé publique (CSP), il avait pour objet de faire connaître le statut du patient au sein de l’établissement et les règles de ...
Numéro 503 - février 2011[dossier]
Hôpital public
La régulation des professions de santé
Le recrutement des praticiens hospitaliers Le refus d’une nomination par les chefs d’établissement Le printemps 2006 a vu se jouer en France un psychodrame quant au pouvoir de nomination des praticiens hospitaliers, que le ministère de la Santé voulait déconcentrer au niveau des ...
Numéro 503 - février 2011[dossier]
Conduite de projet
Expérimentation d’un système innovant
Lorsqu’elles financent des formations professionnelles longues, les entreprises espèrent toujours que les personnels formés seront opérationnels dès leur retour. Espoir compréhensible du fait de l’investissement financier que cela peut représenter. Lorsqu’il s’agit du premier niveau ...
Numéro 503 - février 2011[dossier]
Management
Des glissements de tâches à la coopération entre professionnels de santé
L’évolution des organisations de travail, les progrès techniques et les expertises requises grandissantes ont entraîné, concrètement, une adaptation des personnels soignants peu accompagnée de réformes juridiques. C’est dans ce contexte que les glissements de tâches se sont ...
Numéro 503 - février 2011[dossier]
Compétences
La participation du cadre de santé de proximité à la décision stratégique
Le cadre de santé de proximité est le levier de la mise en place de toutes les réformes hospitalières. Issu des métiers de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, il gère l’unité fonctionnelle en relation avec l’équipe médicale et sous l’autorité hiérarchique ...
Numéro 503 - février 2011[dossier]
Compétences
Directeur des soins : un corps professionnel en évolution
Les filières Le décret 2002-550 du 19 avril 2002 portant statut particulier du corps de directeur des soins (DS) de la fonction publique hospitalière affirme dans son article 2 que ce nouveau corps est constitué « selon la formation d’origine, des cadres issus : 1°) de la filière ...
Numéro 503 - février 2011[dossier]
Management
Cadre soignant de pôle : expériences MCO/psychiatrie
Parmi les acteurs clés participant au pilotage stratégique des établissements de santé, l’encadrement intermédiaire, issu de la filière soignante (cadres de santé et cadres supérieurs de santé), occupe de nouvelles responsabilités managériales venant s’ajouter à ses missions ...
Numéro 502 - janvier 2011[dossier]
Organisation
Optimiser la demande d’imagerie diagnostique
La plupart des patients hospitalisés en médecine, chirurgie ou obstétrique ont besoin d’un examen d’imagerie. Pour ceux dont l’hospitalisation n’a pas été programmée (40 % des patients de notre groupe hospitalier), la demande d’examen est adressée au service d’imagerie pendant le ...
Numéro 502 - janvier 2011[dossier]
Juridique
Le règlement des frais de déplacement
Un régime complexe pour le personnel administratif Le décret du 25 juin 1992 renvoie, pour plusieurs de ses dispositions, au décret n°90-437 du 28 mai 1990. Or, ce dernier texte, qui fixait les modalités de règlement des frais de déplacement des personnels civils de l’État, a été ...
Numéro 502 - janvier 2011[dossier]
Dossier patient
Une informatisation clinique réussie
Dr Roquebrune, présentez-vous en quelques mots… Je suis médecin, cardiologue, président de la CME dans l’établissement où j’exerce, un centre de réadaptation cardiaque. J’ai écrit de nombreux ouvrages médicaux sur l’épreuve d’effort, la réadaptation cardiaque, la prévention ...
Numéro 502 - janvier 2011[dossier]
Médecine légale
Coût des autopsies et des levées de corps
Ouvert en janvier 1999, le service de médecine légale du CHU de Bordeaux est, depuis 2007, intégré au pôle médico-judiciaire (PMJ) du CHU de Bordeaux qui comprend trois entités à vocation médico-légale : une unité de victimologie, le centre d’accueil en urgences des victimes ...
Numéro 502 - janvier 2011[JuriSanté]
Contrôle de légalité et coopération
Vos conventions sous l’œil de la tutelle !
Lever le lièvre ? Débusquer l’incohérence ? Un passe-temps en pleine expansion (et suscitant un plaisir sans cesse renouvelé !) à la lecture des quelque 88 pages de la loi Hôpital, patients, santé, territoires (HPST)(1). Cette fois, c’est de contrôle de légalité qu’il est question, ...
Numéro 502 - janvier 2011[Graph]
Sélection de la transmission, prospective...
La transmission neuronale
Fruit de l’évolution, contrainte incontournable de l’action humaine et modèle de l’infosphère
Les progrès de la transmission neurale ont sans doute été l’élément crucial permettant l’émergence des mammifères à travers l’évolution des vertébrés, puis l’émergence de l’homme à travers l’évolution des mammifères. Ces progrès s’accompagnent aussi de problèmes ...
Numéro 502 - janvier 2011[Graph]
Sélection de la transmission, prospective...
Internet, la sélection de l’information
Ces dernières années ont davantage encore révélé le pouvoir de l’information et le rôle capital qu’elle joue dans nos sociétés. Cette tendance lourde s’appuie sur la conjonction de plusieurs facteurs, dont la dématérialisation des contenus, la variété croissante des sources avec ...
Numéro 502 - janvier 2011[Graph]
Prospective, valeurs et culture dominante
La mutation des valeurs dans les sociétés industrielles avancées
Il convient tout d’abord de revenir sur quelques définitions. Qu’est-ce qu’une valeur ? C’est un ordre de priorité : valoriser telle activité plutôt que telle autre, le travail ou les loisirs, le voyage ou l’existence sédentaire, la famille avant l’individu ou prioritairement ...
Numéro 502 - janvier 2011[Graph]
Héritage et projets
Transmission et religion
Pour nous chrétiens, l’éducation ne se limite pas à la transmission d’un savoir ni d’une culture. Il s’agit plutôt de l’initiation à une expérience vivante. C’est pourquoi j’ai pensé qu’il serait intéressant de reprendre les grands seuils de l’histoire du christianisme. ...
