Numéro 647 - juillet 2025[dossier]

regards croisés

Être aumôniers à l’AP-HM

Il est frappant de constater qu’aucun de vous n’était prédestiné à devenir aumônier. Chacun a un parcours singulier, façonné par des expériences professionnelles, des aléas de vie, des engagements communautaires et un chemin de foi ou de pratique. Quel évènement ou quelle réflexion ...

Numéro 647 - juillet 2025[dossier]

protection

Le référent harcèlement moral

Sentinelle, médiateur et garant d’éthique

De plus en plus saisies de situations complexes dans lesquelles des agissements de harcèlement leur sont rapportés, les administrations font face à un questionnement : comment aménager une procédure permettant la prise en compte de ces situations, leur définition juridique et la réponse à ...

Numéro 647 - juillet 2025[dossier]

zoom

Le référent égalité

Ces référents, qui sont autonomes, ont pour missions : d'informer les agents de la politique d’égalité professionnelle menée par leur établissement ; de mener des actions de sensibilisation des agents à l’égalité professionnelle ; de conseiller les agents et services ...

Numéro 647 - juillet 2025[dossier]

qualité

Le référent bientraitance

En 2024, dans son guide « Bientraitance et gestion des signaux de maltraitance en établissement », la Haute Autorité de santé (HAS) rappelle que la bientraitance ne peut être réduite à la simple absence de maltraitance : elle suppose une attention active et continue portée à la ...

Numéro 647 - juillet 2025[dossier]

cumul d'activités

DPAE : le référent accès au registre national

L’article 20 de la loi n° 2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification, dite « loi Rist », avait repris, dix ans après, une des propositions phares du rapport de l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) sur les ...

Numéro 647 - juillet 2025[dossier]

note juridique EHESP - II

La lutte contre la corruption dans les établissements de santé

Réglementation, enjeux et leviers d’action

Cadre réglementaire : une structuration croissante de la prévention de la corruption La législation française a progressivement renforcé le cadre juridique applicable aux agents publics hospitaliers, instaurant des obligations précises et des dispositifs de prévention de la corruption. ...

Numéro 647 - juillet 2025[dossier]

note juridique EHESP - I

Déontologie : des référents aux commissions

La nécessaire montée en puissance des hôpitaux publics

Référent déontologue, une fonction encadrée juridiquement qui peut cependant être interprétée largement Le cadre réglementaire En vertu de l’article L.124-2 du Code général de la fonction publique (CGFP), et depuis le 20 avril 2016, « tout agent public a le droit de consulter un ...

Numéro 647 - juillet 2025[dossier]

neutralité

Le référent laïcité dans la fonction publique

L’article L.124-3 du Code général de la fonction publique (CGFP) dispose que la désignation d’un référent laïcité est obligatoire. Rappelons au préalable que l’article L.121-2 du même code dispose que, dans l’exercice de ses fonctions, l’agent public – c'est-à-dire le ...

Numéro 646 - mai 2025[dossier]

fonctions

Les aumôniers hospitaliers

Du cadre juridique à la pratique

Concilier principe de laïcité et respect de la liberté religieuse L’histoire de l’hôpital est profondément marquée par sa dimension religieuse. Longtemps, l’assistance aux malades, conçue comme une œuvre de charité, a relevé des institutions religieuses pour qui le souci majeur ...