Numéro 637 - juin 2024[Dossier]

essai

Le traitement massif des données de santé

Sens et non-sens des réflexions juridiques, ou les aventures d’un jeune Huron au pays des algorithmes

Il était une fois un jeune Huron, « assis au pied de son hêtre sombre, dont une feuille parfois, détachée par le vent, vient poser sur son épaule l’amorce d’une épitoge noire », qui décida de quitter les rives fleuries de son fleuve pour venir s’enquérir des règles encadrant le ...

Numéro 621 - dĂ©cembre 2022[JuriSantĂ©]

Droit en santé

Laisser mourir ou entrer dans l’obstination déraisonnable ?

Les éternels questionnements du médecin sur le respect de la volonté du patient

Respecter un refus de soins ou sauver le patient, le dilemme des médecins peut-il se résoudre par la force ?  Depuis des décennies, le juge a eu à se positionner sur cette question, soit à l’occasion d’un référé afin qu’il enjoigne à l’hôpital de ne pas procéder à une ...

Numéro 617 - juin 2022[RĂ©flexion]

essai

Le consentement, de quoi parle-t-on ?

A y regarder d’un peu plus près, le consentement est aussi trouble que la dignité. Sa complexité s’accentue à mesure qu’on s’y approche et, aussi curieux que cela puisse paraître, il semble exister une analogie structurale entre consentement sexuel et consentement aux soins, la femme ...

Numéro 613 - fĂ©vrier 2022[RĂ©flexion]

psychiatrie

Innovation et pratiques de soin

à l’heure de la co-construction patients/soignants
Un cas d’étude autour de dispositifs de contenance volontaire

Genèse du projet Contrairement à la contention mécanique – une procédure d’exception justifiée par une situation clinique dans le cadre d’une démarche thérapeutique, encadrée par la loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016(1) et les recommandations de la ...

Numéro 589 - octobre 2019[RĂ©flexion]

Essai

Pourquoi obéir ? (2/2)

2/Définir un management propre à l’hôpital public

* Pourquoi obéir? 1/Discours managérial et consentement, Gestions hospitalières, n°588, août-sept. 2019, pp. 400-405. Partager le sens d’un projet Il transparaît de notre analyse que nous sommes confrontés à un problème de fond, à savoir la capacité à produire un discours cohérent, ...

Numéro 588 - septembre 2019[RĂ©flexion]

essai

Pourquoi obéir ? (1/2)

1/Discours managérial et consentement

Le discours de celui qui décide est-il toujours le meilleur ? Dans notre communication initiale, « Transformations à l’hôpital : la raison du “réel” est toujours la plus forte », il nous apparaissait central de traiter de la notion de réel et de vérité, qui n’a pas ici ...

Numéro 576 - mai 2018[RĂ©flexion]

sécurité

Données médicales patients

À quoi servent-elles ?

Les systèmes d’information hospitaliers (SIH) sont constitués de plusieurs composants : observations cliniques, examens de laboratoire, prescriptions de médicaments, imagerie… De plus, ils sont hétérogènes et difficilement interrogeables directement pour répondre à une question de ...

Numéro 572 - janvier 2018[Dossier]

LĂ©gislation

Soins psychiatriques sans consentement

Les conditions de recours

Les différents rapports et débats menés de longue date sur la réforme de la psychiatrie ont donné lieu à la loi du 5  juillet 201 (1) modifiée et complétée par les lois du 27  septembre 201 (2) et 26  janvier 20 (3). Pour l’essentiel, les textes ont maintenu, tout en les ...

Numéro 543 - fĂ©vrier 2015[RĂ©flexion]

Analyse

RĂ©sidents en institutions

Le pari (audacieux) de la liberté

Pour la plupart d’entre nous, il ne fait aucun doute que nous agissons librement, que nous sommes responsables de nos pensées, de nos actes, etc. Pour Jean-Paul Sartre, l’homme est, en quelque sorte – du fait même de l’absence de sens de l’existence – condamné à être libre et donc ...

Numéro 522 - janvier 2013[Dossier]

Juridique

Les dossiers médicaux des défunts

Des données consultables par tous !

Le respect du secret médical est un principe cardinal, connu de tous et rappelé en début et tout au long de la prise en charge. Le patient peut croire ses secrets protégés de la manière la plus absolue. La loi du 4 mars 2002, fruit de la démocratie sanitaire, n’a pas manqué de réaffirmer ...

Numéro 495 - avril 2010[Dossier]

TIC et hĂ´pital

Le droit médical sous l’angle de la télémédecine

Un acte médical comme les autres L’article L. 6316-1 du code de la santé publique (CSP) renvoie à un décret d’application (attendu) pour la définition des actes de télémédecine ainsi que leurs conditions de mise en œuvre et de prise en charge financière (l’axe de réflexion imposé ...