Numéro 637 - juin 2024[Dossier]

essai

Le traitement massif des données de santé

Sens et non-sens des réflexions juridiques, ou les aventures d’un jeune Huron au pays des algorithmes

Il était une fois un jeune Huron, « assis au pied de son hêtre sombre, dont une feuille parfois, détachée par le vent, vient poser sur son épaule l’amorce d’une épitoge noire », qui décida de quitter les rives fleuries de son fleuve pour venir s’enquérir des règles encadrant le ...

Numéro 604 - mars 2021[JuriSantĂ©]

Droit en santé

Le dossier administratif de l’agent

Peut-on y mettre tout (et n’importe quoi) ?

Concernant le dossier individuel d’un agent, la cour administrative d’appel de Bordeaux, dans un récent arrêt du 11 janvier dernier(1), a été interrogée sur la présence d’un mail remettant en cause le comportement de l’agent et sur le bien-fondé de la demande de ce dernier de retirer ...

Numéro 599 - octobre 2020[Dossier]

réflexion

Données hospitalières, entre protection et valorisation

Un dilemme éthique ?

Dans La Machine, le Médecin et Moi (1) et La Révolution du pilotage des données de santé (2), nous montrions à quel point notre système de santé était en train de connaître une transformation profonde sous l’effet de l’émergence progressive d’un véritable data management en santé. ...

Numéro 599 - octobre 2020[Dossier]

sécurité

Le RGPD en établissement de santé, quel bilan ?

Le RGDP impose dans certains cas la désignation d’un délégué à la protection des données (DPO) et le place au cœur des nouvelles obligations des professionnels, en véritable pilote de la conformité. La Cnil recense 4 000 désignations de délégués pour l’activité hospitalière ...

Numéro 599 - octobre 2020[Dossier]

données personnelles

Du droit individuel Ă  la protection collective

Dès le début des années 2000, la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne(2) affirmait le droit à la protection des données personnelles des individus. Elle énonçait par ailleurs les fondements du traitement de ces données, reposant sur une base de loyauté, à des fins ...

Numéro 599 - octobre 2020[Dossier]

stratégie

Hébergeur de données de santé

L’expérience du CH de Thuir

Le cadre législatif et réglementaire L’hébergement de données de santé décidé par le CH de Thuir est en cohérence avec plusieurs de ses dynamiques fondatrices. [encadre_shortcode titre='enc_2020_508_01'] L’agrément du statut d’HDS  L’agrément au titre d’hébergeur de ...

Numéro 599 - octobre 2020[Dossier]

perspectives

L’enjeu des données massives pour la santé du 21e siècle

Avec l’informatisation des dossiers médicaux, l’arrivée du dossier médical partagé et de la génomique, la production de données cliniques numériques(1) est en train d’exploser et devrait atteindre 44 zettaoctets (1 021 octets) en 2020 ; on parle de données massives ou big ...

Numéro 598 - septembre 2020[Dossier]

sécurité

DRIM France IA

Une nouvelle organisation des radiologues

Les progrès technologiques majeurs, en lien avec la transformation numérique et l’intelligence artificielle, révolutionneront l’organisation des soins et la médecine de demain avec le déploiement d’une médecine « 6 P » – personnalisée, préventive, prédictive, participative, ...

Numéro 598 - septembre 2020[Dossier]

assurance santé

Enjeux juridiques et éthiques du recours à l’IA

Les acteurs de la couverture du risque sont, depuis plus d’un demi-siècle, des gestionnaires de données de masse. Les informations recueillies par les solutions ou logiciels qu’ils mettent en place permettent de recueillir un nombre important de données personnelles, concernant les assurés ...

Numéro 598 - septembre 2020[Dossier]

Ă©thique

Quelle régulation positive de l’IA en santé ?

La garantie humaine de l’IA dans le projet de loi bioéthique

Depuis près de deux ans et demi, Ethik-IA porte dans le débat public l’importance d’une régulation positive du déploiement de l’intelligence artificielle en santé. L’entrée en vigueur du Règlement général sur la protection des données (RGPD) a fait de la France et l’Union ...

Numéro 576 - mai 2018[RĂ©flexion]

sécurité

Données médicales patients

À quoi servent-elles ?

Les systèmes d’information hospitaliers (SIH) sont constitués de plusieurs composants : observations cliniques, examens de laboratoire, prescriptions de médicaments, imagerie… De plus, ils sont hétérogènes et difficilement interrogeables directement pour répondre à une question de ...