Numéro 624 - mars 2023[RĂ©flexion]
chaire de philosophie à l’hôpital
Retour sur le développement de l’antenne axonaise à Prémontré
Contexte et genèse du projet(2) Un territoire au tissu social fragile À l’instar de nombreux déserts médicaux, le territoire axonais partage des difficultés socio-économiques marquées et une démographie des professionnels de l’aide et du soin psychique déficitaire. L’Aisne est le ...
Numéro 613 - fĂ©vrier 2022[RĂ©flexion]
psychiatrie
à l’heure de la co-construction patients/soignants
Un cas d’étude autour de dispositifs de contenance volontaire
Genèse du projet Contrairement à la contention mécanique – une procédure d’exception justifiée par une situation clinique dans le cadre d’une démarche thérapeutique, encadrée par la loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016(1) et les recommandations de la ...
Numéro 607 - juillet 2021[Dossier]
psychiatrie
Réforme du contrôle des décisions
Psychiatrie et libertés publiques Le contrôle des mesures d’isolement et contention L’article 84 de loi de financement de la sécurité sociale rappelle la définition de l’isolement et de la contention, qui doit correspondre à une décision médicale dont le législateur clarifie les ...
Numéro 603 - fĂ©vrier 2021[JuriSantĂ©]
Droit en santé
Un texte avec (ou sans) « clause de revoyure » ?
Pour rappel, le Conseil constitutionnel avait été saisi le 6 mars 2020 par la Cour de cassation d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) relative à la conformité aux droits et libertés que la Constitution garantit de l’article L. 3222-5-1 du code de la santé publique sur ...
Numéro 572 - janvier 2018[Dossier]
LĂ©gislation
Les conditions de recours
Les différents rapports et débats menés de longue date sur la réforme de la psychiatrie ont donné lieu à la loi du 5  juillet 201 (1) modifiée et complétée par les lois du 27  septembre 201 (2) et 26  janvier 20 (3). Pour l’essentiel, les textes ont maintenu, tout en les ...
