Numéro 646 - mai 2025[JuriSantĂ©]
droit en santé
Miroir des tensions entre ordre juridique, organisation hospitalière et valeurs du soin
Un puzzle juridique composé de textes épars Quand bien même le règlement intérieur d’établissement trouve sa source dans le CSP, il n’est pas aisé de lister toutes les règles qui doivent y figurer. En effet, celles-ci sont édictées à travers plusieurs dispositions éparpillées au ...
Numéro 608 - septembre 2021[dossier]
gouvernance
Focus sur le règlement intérieur
Appartenant à la catégorie des actes réglementaires émanant d’une autorité administrative(5), le règlement intérieur (RI) fait paradoxalement partie de ces dispositions souvent délaissées alors même que leur portée s’avère essentielle. En effet, l’élaboration et l’approbation ...
Numéro 539 - octobre 2014[dossier]
Compétences
La contribution du directeur des soins
De la relation interpersonnelle à la négociation collective, de la gestion des conflits à la veille sociale, de la gestion de cas individuels à celle des organisations de travail, du management des projets à la communication institutionnelle, le dialogue social recouvre une pluralité et une ...
Numéro 522 - janvier 2013[dossier]
Organisation
L’exemple du centre hospitalier de Lisieux
Le comité d’éthique du centre hospitalier de Lisieux s’est constitué en 2011 sous une double impulsion : institutionnelle tout d’abord, avec la volonté de répondre aux exigences de la Haute Autorité de santé et de la procédure de certification. En effet, dans le manuel V2010, un ...
Numéro 510 - novembre 2011[dossier]
Loi HSPT
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT)(1) est l’instance « soignante » représentative des professionnels paramédicaux. Elle est le fruit d’une lente évolution amenée par le corps professionnel infirmier qui réclamait, à la fin des années 80, ...
