Consultante, centre de droit JuriSanté, CNEH
Numéro 548 - septembre 2016[JuriSanté]
Droit et santé
« Un résident qui quitte l’établissement La nuit L’hiver Des bois Un directeur de garde Un blessé par balle Un interne La vie La mort Une intervention chirurgicale Un téléphone qui sonne dans le vide Un directeur de garde Une chambre Une fouille Des ...
Numéro 551 - décembre 2015[JuriSanté]
Droit et santé
Le ministère définit les territoires de santé comme « le premier niveau du découpage géographique, qui couvre le champ de compétence des ARS et où se décline leur politique régionale de santé (2) ». Or, une idée reçue tend à considérer que les groupements hospitaliers de ...
Numéro 541 - décembre 2014[Analyse]
GHT
Peut-être que les acteurs hospitaliers ont, sur ce point, quelque mémoire et en particulier le souvenir de ce qu’a été, le temps d’une seule lecture parlementaire, la communauté hospitalière de territoire (CHT) « intégrée » lors des débats de la loi Hôpital, patients, santé, ...
Numéro 519 - octobre 2012[JuriSanté]
Droit et santé
Qu’en est-il des coopérations à ce jour ? Certes, elles se multiplient, mais le bilan est plutôt contrasté. Car l’heure est aux comptes et force est de constater qu’il est souvent difficile d’évaluer et d’apprécier leur impact réel et, en particulier, leur impact financier. ...
Numéro 512 - janvier 2012[JuriSanté]
Coopération
Consentir librement à l’union… Bien sûr, la coopération entre établissements et professionnels du secteur sanitaire et social est en principe fondée sur le volontariat. Et pour qu’elle fonctionne, elle doit rester une démarche ascendante et émaner des futurs partenaires qui ...
Numéro 501 - décembre 2010[JuriSanté]
Groupement de coopération sanitaire
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi HPST, incite fortement les établissements de santé à coopérer. Son titre III, intitulé « Favoriser les coopérations », a notamment réformé le ...
Numéro 499 - octobre 2010[JuriSanté]
Loi HPST
La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires, dite « loi HPST », incite fortement les établissements de santé à coopérer. Son titre III, intitulé « Favoriser les coopérations entre établissements de ...
