La loi Hôpital, patients, santé, territoires du 21 juillet 2009 généralise à l’ensemble du système de santé ainsi qu’au secteur médico-social l’objectif d’un parcours de soins coordonnés afin de décloisonner les secteurs d’activité et améliorer l’efficacité du système de santé à l’échelle d’un territoire. Le pilotage de celui-ci est renforcé par la mise en place des agences régionales de santé. Ce nouveau maillage du territoire, tout comme la modification des processus de gestion et de décision au sein de l’hôpital, est à l’origine de nouvelles perspectives pour la direction des soins.
De la définition de la carte sanitaire en 1970 à l’ordonnance du 4 septembre 2003, les contenus des territoires géographiques sanitaires ont évolué. Le schéma régional d’organisation sanitaire (Sros) reste l’instrument de la planification hospitalière. La création des secteurs sanitaires vise à rechercher la complémentarité des structures hospitalières afin de répondre aux besoins de la population. À ce titre, la convention de coopération hospitalière de territoire (CHT) est avant tout une démarche volontariste de la responsabilité des directeurs d’établissement autour d’un projet stratégique et médical, même si le directeur général de l’agence régionale de santé (ARS) peut en être l’instigateur, afin d’améliorer l’organisation et l’efficacité de l’offre de soins tout en maîtrisant son coût. Le directeur des soins coordonnateur général des soins devient membre du directoire. De par son positionnement institutionnel au sein de l’équipe de direction, il garantit la cohésion de la politique et de l’organisation des soins dans l’établissement afin d’éviter le cloisonnement des pôles. De même, aux Journées ...
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