Numéro - octobre 2016

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ENCADRÉ 1 HPST et l’organisation polaire La loi HPST met en place les « chefs de pôle », pilotes des centres opérationnels de l’hôpital. Ils peuvent être assistés par un ou plusieurs collaborateurs dont ils proposent la nomination au directeur d’établissement. L’organisation mise en place à la tête des pôles par l’ordonnance 2005-106 du 2 mai 2005 a été pérennisée: les collaborateurs du chef de pôle sont le cadre supérieur de santé, devenu cadre de pôle, et le cadre administratif de pôle.  La loi HPST vise, sur le principe de la subsidiarité, la mise en place d’une «rationalisation gestionnaire*». En effet, le directeur d’établissement contractualise avec le chef de pôle et peut mettre en place une délégation de signature. L’ordonnance de 2005 avait mis en place la délégation de gestion, la loi HPST y substitue la délégation de signature qui selon, Brigitte de Lard**, « peut être assimilée à une délégation de gestion ».  *P. Bourret, Les Cadres de santé à l’hôpital , Eli Arslan, 2006, p.36. **B. de Lard, « Pôles d’activité : fin des délégations de gestion, essor des délégations de signature ...

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