Numéro 592 - janvier 2020[Dossier]

zoom

De la famille pathologique à la famille thérapeutique

Évolution de la place et de l’implication des proches en psychiatrie

Si la Charte européenne de l’aidant familial définit celui-ci comme un « aidant naturel », la simple proximité familiale suffit-elle à faire d’un membre de la famille d’une personne malade un « aidant » ? Ne faut-il pas aussi de la formation, voire une validation de ...

Numéro 591 - décembre 2019[JuriSanté]

Droit en santé

Jurisprudence en matière de soins sans consentement

De l’ombre à la lumière, et inversement

L’ombre Quand les garants de la loi obscurcissent la compréhension de la norme   Sans remonter au commencement chaotique de l’application de la loi du 5 juillet 2011, à laquelle personne ne comprenait encore rien, force est de constater que, plus de huit ans après son entrée en vigueur, ...

Numéro 528 - septembre 2013[JuriSanté]

Droit et santé

La réforme de la réforme des soins sans consentement

Encore du neuf en psychiatrie ?

Le dispositif des soins sans consentement a été profondément modifié par la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge. Deux ans après son entrée en vigueur, force ...

Numéro 518 - septembre 2012[Dossier]

Juridique

Les soins sans consentement

Mise en Å“uvre de la loi du 5 juillet 2011

La question prioritaire de constitutionnalité posée par Danielle S…, relative à la conformité aux droits et libertés que la Constitution garantit (1), a donné lieu à une décision du Conseil constitutionnel du 26 novembre 2010, qui a sonné comme un coup de tonnerre dans le monde de la ...