Numéro 561 - décembre 2016[Réflexion]

État des lieux

Les prises en charge ambulatoires non couvertes par la circulation frontière

Une approche qualitative préliminaire

L’instruction DGOS/R/2010/201 du 15 juin 2010 (1) encadre les conditions de facturation d’un groupe homogène de séjour (GHS) pour les prises en charge hospitalières de moins d’une journée ainsi que pour les prises en charge (PEC) dans une unité de courte durée (UHCD). De nombreuses ...

Numéro 557 - juillet 2016[dossier]

Économie

De quoi la T2A est-elle le nom ?

D’opportunes théories On le sait, la tarification à l’activité (T2A), tentant de remédier aux dérives de la régulation du système hospitalier, qu’il s’agisse du financement par les prix de journée ou par la dotation globale, s’inspire d’un ensemble de travaux économiques ...

Numéro 533 - février 2014[dossier]

Analyse

Contentieux des contrôles T2A

Actualité et perspectives

Le contentieux des indus Des textes d’inégale valeur normative : l’exemple de la circulaire frontière Lorsque le contrôle – ce « mal nécessaire (1) » – porte sur les groupes homogènes de séjours (GHS) facturés en hospitalisation à temps partiel, les médecins-conseils font ...