Numéro 520 - novembre 2012dossier

RĂ©flexion

Projet de soins et loi HPST

Une opportunité pour le redéfinir ?

Dans le cadre de la loi HPST, l’hôpital évolue vers la simplification de ses organisations, le décloisonnement, la lisibilité, la responsabilisation des professionnels des secteurs d’activité… La décentralisation de gestion vers les pôles d’activité induit une nécessaire adaptation des logiques internes et donc des projets. Comment saisir l’opportunité de ces changements pour donner au projet de soins en particulier toute sa pertinence ? L’auteur présente ici une enquête menée auprès des professionnels de l’hôpital qui a permis de saisir les contours d’une approche pragmatique du projet de soins dans son environnement évolutif.

La loi Hôpital, patients, santé, territoires (HPST), promulguée le 21 juillet 2009, a profondément remanié l’ensemble du champ sanitaire français. Elle conforte ainsi la nouvelle gouvernance dont les bases ont été posées par le plan Hôpital 2007 et les ordonnances de 2005. Ces textes font suite aux conclusions du rapport de la commission Larcher, rendu en avril 2008, qui estimait nécessaire l’évolution des règles de pilotage de l’hôpital pour le rendre plus performant. Au travers de cette nouvelle gouvernance, c’est un changement dans l’organisation des établissements qui est induit par la recherche de simplification et de décloisonnement. La volonté de responsabiliser les professionnels au plus près du terrain est clairement affichée par la déconcentration de gestion au niveau des pôles d’activité et la révision globale des règles de fonctionnement. Les médecins sont désormais fortement impliqués dans cette gestion polaire. Les rôles et missions des acteurs de la nouvelle gouvernance ainsi que les circuits de décisions sont clarifiés : directoire, conseil de surveillance, contrats signés entre pôles et direction sont autant de ...

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