Stéphanie Ségui

Consultante, centre de droit JuriSanté, CNEH

Numéro 548 - septembre 2016[JuriSanté]

Droit et santé

La garde de direction

« Un résident qui quitte l’établissement La nuit L’hiver Des bois Un directeur de garde Un blessé par balle Un interne La vie La mort Une intervention chirurgicale Un téléphone qui sonne dans le vide Un directeur de garde Une chambre Une fouille Des ...

Numéro 551 - décembre 2015[JuriSanté]

Droit et santé

Tout ce que vous rêvez de savoir sur les GHT en 7 questions…

Le ministère définit les territoires de santé comme « le premier niveau du découpage géographique, qui couvre le champ de compétence des ARS et où se décline leur politique régionale de santé (2) ». Or, une idée reçue tend à considérer que les groupements  hospitaliers de ...

Numéro 541 - décembre 2014[Analyse]

GHT

Et si la commission Larcher avait eu raison bien avant l’heure ?

Peut-être que les acteurs hospitaliers ont, sur ce point, quelque mémoire et en particulier le souvenir de ce qu’a été, le temps d’une seule lecture parlementaire, la communauté hospitalière de territoire (CHT) « intégrée » lors des débats de la loi Hôpital, patients, santé, ...

Numéro 519 - octobre 2012[JuriSanté]

Droit et santé

Coopérations hospitalières : stop ou encore ?

Qu’en est-il des coopérations à ce jour ? Certes, elles se multiplient, mais le bilan est plutôt contrasté. Car l’heure est aux comptes et force est de constater qu’il est souvent difficile d’évaluer et d’apprécier leur impact réel et, en particulier, leur impact financier. ...

Numéro 512 - janvier 2012[JuriSanté]

Coopération

Comment fêter ses noces d’or ?

Consentir librement à l’union… Bien sûr, la coopération entre établissements et professionnels du secteur sanitaire et social est en principe fondée sur le volontariat. Et pour qu’elle fonctionne, elle doit rester une démarche ascendante et émaner des futurs partenaires qui ...

Numéro 501 - décembre 2010[JuriSanté]

Groupement de coopération sanitaire

GCS : ce qui change avec la loi HPST et ses textes d’application

La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi HPST, incite fortement les établissements de santé à coopérer. Son titre III, intitulé « Favoriser les coopérations », a notamment réformé le ...

Numéro 499 - octobre 2010[JuriSanté]

Loi HPST

GCS de moyens : peut-on encore constituer un GCS sans capital ?

La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires, dite « loi HPST », incite fortement les établissements de santé à coopérer.  Son titre III, intitulé « Favoriser les coopérations entre établissements de ...